Notre accompagnement

RHR Law vous assiste à toutes les étapes de votre projet d’énergies renouvelables dans les marchés émergents

  • Nous mettons à votre profit notre vaste expérience dans les domaines de la gestion de projet et la négociation des contrats d’achat d’électricité (PPA ou CPPA), qu’il s’agisse des biocarburants, de la biomasse, du captage et du stockage du carbone, de la géothermie, de l’hydroélectricité, de l’énergie solaire, de la transformation des déchets en énergie ou de l’énergie éolienne en mer ou sur terre.
  • Nos experts accompagnent également les gouvernements dans la conception, la rédaction et la mise en place de la réglementation pour réduire la dépendance à l’égard des sources d’énergie conventionnelles et pour soutenir le développement de la production verte dans leur transition énergétique.
  • Nous vous assistons sur les projets de construction d’infrastructure d’énergies renouvelables et leur financement, en ce, y compris les partenariats public-privé et les financements de projets, d’entreprises et d’actifs.

Nos réalisations

Nos réalisations dans le domaine des énergies renouvelables

  • Conseil sur tous les aspects d’un projet solaire dans plusieurs juridictions en Afrique de l’Ouest et Centrale (plusieurs droits de projet dans une SPV) : aspects réglementaires, due diligence des droits de projet (y compris le terrain de la centrale photovoltaïque, la ligne de raccordement), les aspects de bancabilité, la structuration de l’entreprise et du financement, le conseil en matière de protection de l’investissement et la négociation du contrat PPP, PPA et EPC entre les entités étrangères et locales.

 

  • Conseil sur la structuration d’un grand projet éolien au Moyen-Orient (structuration des fonds propres et de la dette, projet de PPA, permis de construire, permis environnemental, création de la SPV, accord de mise en œuvre qui comprend les conditions détaillées sur l’achat d’énergie par le fournisseur, conditions fiscales, obligations de la SPV et avantages du projet, EPC et O&M, etc.).

 

  • Négociation et rédaction des contrats financiers et industriels pour la construction, le financement, l’exploitation et la maintenance d’une usine de traitement de déchets (et de production de gaz/électricité) selon un schéma de Project Financing (PFI).

 

Agenda

RHR Law vous propose chaque mois des webinaires thématiques sur chacun de nos secteurs d’activité.
Découvrez ci-dessous les thèmes et inscrivez-vous !

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